Demandes similaires à 'logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat' (page 16)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

En attente de classement

Forfait par élève - Elements pris en compte
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées au titre de la loi Debré
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Waiting clarification

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Rapport de diagnostic préalable de l’EGLISE SAINT-MARTIN D’ARENC
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Comptes Administratifs depuis 2012
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gare de Marseille Saint-Charles
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie