Demandes similaires à 'logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat' (page 17)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Fuveau le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Lambesc le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marignane le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Fuveau le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Lambesc le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Marignane le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Fuveau le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Lambesc le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Marignane le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Paris 11 (19e, 20e arrondissements) le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Paris 3 (9e, 10e arrondissements) le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Paris 12 (2e, 4e arrondissements) le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Paris 4 (11e, 12e arrondissements) le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le .

Très en retard

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie