Demandes similaires à 'logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat' (page 19)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .

Erreur lors de l'envoi

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Comerces vacants à Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Reported for administrator attention

Liste des logements HLM VACANTS
Réponse de Mairie - Béziers le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Carnoux-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Cassis le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Maillane le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Mallemort le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Noves le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Carnoux-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Cassis le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Maillane le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Mallemort le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Noves le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .

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Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Barbentane le .

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Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Cabannes le .

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