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Réponse de Mairie - Pierrefitte-sur-Seine le .

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Patrimoine communal bâti et non bâti, privé et public, occupé et non occupé, de la Ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Convention spécifique video-protectuib entre la ville de Marseille et l'état
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Réponse de Mairie - Douai le .

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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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Réponse de Mairie - La Flèche le .

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Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police
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Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trept le .

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Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

En attente de classement

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Des francais en instance
Demande envoyée à Présidence de la République le .

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Stratégie de Commission consultative sur les Data Centers,
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de réponse

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Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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