Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 4)

Notes de frais de la Maire
Demande envoyée à Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bischheim le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Illkirch-Graffenstaden le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès publique aux données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Schiltigheim le .

Saisine CADA en cours

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Ostwald le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Souffelweyersheim le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Geispolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Eckbolsheim le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Fegersheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Eschau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Oberhausbergen le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Mundolsheim le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Paroisses et communes de France
Demande envoyée à Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Vendenheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Plobsheim le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Wolfisheim le .

Information non détenue

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Holtzheim le .

Demande de recours gracieux effectuée