Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 2)

rapports des hydrogéologues agréés par le ministère de la santé, transmis à l'ARS Occitanie donnant avis pour une exploitation par Nestlé Waters des eaux de Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire d'Ingrandes le Fresne sur Loire
Réponse de Mairie - Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire le .

En attente de classement

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Eure et Loir le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Mairie - Longjumeau le .

Erreur lors de l'envoi

Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Demande envoyée à Hospices civils de Lyon (HCL) le .

Refusé

Notes de frais
Réponse de Mairie - Antrain le .

Erreur lors de l'envoi

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Réponse de Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Saône-et-Loire le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aube le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Alpes-Maritimes le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Morbihan le .

Aboutie

Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs
Demande envoyée à Centre des monuments nationaux (CMN) le .

Aboutie

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Partiellement aboutie

Salaire ou rémunération annuel de Mme Le maire 2020-2025
Demande envoyée à Mairie - Le Pecq le .

Aboutie

Plan d'implantation des caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Denain le .

Saisine CADA en cours

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Malemort le .

Aboutie

Note de frais et factures des événements de réception
Clarification envoyée à Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais
Réponse de Mairie - Grandcamp-Maisy le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais
Réponse de Mairie - Bellegarde-sur-Valserine le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de notes de frais et indemnités
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .

En attente de réponse

Note de frais
Réponse de Mairie - Chassieu le .

En retard (plus de 30 jours)