Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 15)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montévrain le .

En attente de classement

Droit d’accès à l’information
Réponse de Mairie - Montluçon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de clichy
Réponse de Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Guyancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Partiellement aboutie

Liste des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Liévin le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Erreur lors de l'envoi

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

Aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Monteux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montargis le .

Aboutie

Les notes de frais du maire et de la mairie
Réponse de Mairie - Trappes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Argelès-sur-Mer le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Baie-Mahault le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chilly-Mazarin le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Juvisy-sur-Orge le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Crau le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Pavillons-sous-Bois le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Limeil-Brévannes le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Macouria le .

Saisine CADA en cours