Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Foucherans 39233-01 le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hadol le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lépanges-sur-Vologne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Montguillon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Césaire-de-Gauzignan le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lourenties le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .

Saisine CADA en cours

Documents liés à l'usage d'Axiom et Physicial analyser par la préfecture de police de Paris
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Georges-de-Lévéjac le .

En attente de classement

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Prinquiau le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Guerche-sur-l'Aubois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Urval le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sauzon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Houssoye le .

En retard (plus de 30 jours)