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Notes de frais
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques d'Auch-Mirande (SIE AUCH-MIRANDE) le .

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Notes de Frais
Réponse de Mairie - Grandcamp-Maisy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris - Paris Sorbonne - Secteur lettres et civilisations le .

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Données des capteurs de comptage cycliste
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Bail emphytéotique
Réponse de Mairie - Trigance le .

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Demande note de frais du maire de Repentigny
Réponse de Mairie - Repentigny le .

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Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

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Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

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Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Plougourvest le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Calvisson le .

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Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Parthenay-de-Bretagne le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ségoufielle le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nogent-le-Roi le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arthies le .

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Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Plabennec le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Pont-de-Beauvoisin 73204-01 le .

En attente de classement