Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Alincourt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rahon 39448-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuvette le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Westhouse le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rammersmatt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ruoms le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dieue-sur-Meuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Benet le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fayl-Billot le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Marcel-d'Urfé le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rochefort-sur-Loire le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vallan le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cruguel le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Alincthun le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villar-Saint-Pancrace le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chadrac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ousse le .

En retard (plus de 30 jours)