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Partiellement aboutie
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Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Service public des Energies de la Drôme le .
Information non détenue
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
En retard (plus de 30 jours)
Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Michel-de-Volangis le .
Très en retard
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Épernay-sous-Gevrey le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gavarret-sur-Aulouste le .
Très en retard