Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Fontenelle 41089-01 le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Germain-sur-Sarthe le .
Très en retard
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Lixy le .
Très en retard
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Gemme-en-Sancerrois le .
Très en retard
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bussy-le-Repos 89060-01 le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Hermitière le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Agnan-sur-Erre le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Theil-sur-Huisne le .
Très en retard