Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .

Erreur lors de l'envoi

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Verdun le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Verdun le .

Erreur lors de l'envoi

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Erreur lors de l'envoi

Demande note de frais
Réponse de Mairie - Tourves le .

Erreur lors de l'envoi

Demande suivis note de frais
Réponse de Mairie - Moult-Chicheboville le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication sur les notes de frais
Réponse de Mairie - Douchy-les-Mines le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Champagney 70120-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Le Tonnerrois en Bourgogne le .

Erreur lors de l'envoi

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Blaesheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Calvisson le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ceyreste le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montussan le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de documents
Réponse de Mairie - Huisseau-sur-Cosson le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Le Vauclin le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais
Réponse de Mairie - Schœlcher le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-Brevelay le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Territoire de Belfort le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Lomme le .

En attente de classement

Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fourmies le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Madeleine le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-Saint-Rambert le .

Erreur lors de l'envoi

Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

En attente de classement