Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Lannion le 14 octobre 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Noidant-le-Rocheux le 13 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hémévillers le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Landaul le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Clément-sur-Valsonne le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 7 juillet 2020.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Quistinic le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Écrouves le 14 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Étaples-sur-mer le 16 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vildé-Guingalan le 30 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Escandolières le 25 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Peypin le 25 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Premier ministre le 8 septembre 2023.

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 14 septembre 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Naucelle le 25 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Boullarre le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bréauté le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 juillet 2020.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Grand-Croix le 9 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Landeleau le 2 mai 2023.

Très en retard

Jeux Olympiques

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 6 août 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Merlatière le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Parignargues le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Gilley 25271-01 le 19 avril 2023.

Très en retard

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques

Réponse de Mairie - Cournon-d'Auvergne le 18 mars 2024.

Aboutie