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Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le 5 avril 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Iteuil le 19 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Cuhon le 19 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Valdivienne le 19 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Cherves le 19 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Saint-Léomer le 19 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Savigny-Lévescault le 19 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Chiré-en-Montreuil le 19 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le 15 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Menthon le 22 avril 2023.

Très en retard

Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre ville" n°249

Réponse de Mairie - Chartres le 2 juillet 2025.

Aboutie

Notes de frais des élus de la mairie de bezons

Réponse de Mairie - Bezons le 17 août 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Haye-Pesnel le 11 mai 2023.

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Note de frais du Maire

Réponse de Mairie - Meudon le 3 juin 2023.

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Vienne le 25 août 2023.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Veauville-lès-Baons le 18 mai 2023.

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le 28 mars 2024.

Aboutie

Notes de frais de Monsieur le maire

Réponse de Mairie - Provins le 24 septembre 2025.

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Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Les Mureaux le 11 septembre 2025.

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Vienne le 21 août 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montrigaud le 30 avril 2023.

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Notes de frais du président Laurent Degallaix

Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le 2 juin 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Linselles le 15 mai 2023.

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Demande de renseignement et de documents

Réponse de Ministère de la culture le 20 mars 2025.

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