Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Verbalisation n
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cour-Cheverny le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châteauvieux-les-Fossés le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Gast le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rezonville-Vionville le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boiscommun le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie