Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juvigny-sous-Andaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guignes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sancey le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Giez le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bidon le .

Très en retard

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trémolat le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bathernay le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bougy-lez-Neuville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noyelles-sur-Escaut le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hœdic le .

Très en retard

Liste des demandes de changement d'état civil, résultat et transmission éventuelle au Procureur de la République
Réponse de Mairie - Angers le .

En attente de classement

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Houssaye-Béranger le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lorris le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Alixan le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Terdeghem le .

Erreur lors de l'envoi

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement