Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marconnelle le 16 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Premier ministre le 8 septembre 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bavent le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Eure le 17 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Camboulazet le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ahuy le 27 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bicqueley le 13 mai 2023.

Waiting clarification

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis

Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le 28 août 2024.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Escandolières le 25 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marcillac-Vallon le 25 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Champ-du-Boult le 26 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Fontenermont le 26 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Gast le 26 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Saint-Manvieu-Bocage le 26 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Sept-Frères le 26 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mas-Saint-Chély le 11 mai 2023.

Très en retard

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sainte-Eulalie-en-Born le 9 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre les COOP’HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques

Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le 21 janvier 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Wailly le 16 mai 2023.

Très en retard

Échanges entre la FED NAT SOCIETES ANONYMES FONDATION HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Gréez-sur-Roc le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)