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PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ourches le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Andouillé le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Information sur le NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Aurillac le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Arandon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lajoux le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Belleydoux le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marigny-Saint-Marcel le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lupiac le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste note de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mours le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittisheim le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Couiza le .

Très en retard

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .

Aboutie

conventiosn Chambord - OFB
Réponse de Domaine national de Chambord le .

Aboutie

Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Réponse de Mairie - Angers le .

En attente de classement