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Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 5 février 2021.

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 22 décembre 2021.

Erreur lors de l'envoi

Jeux Olympiques

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 6 août 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bernos-Beaulac le 3 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bessines-sur-Gartempe le 19 mai 2023.

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Vire-Normandie le 11 juin 2024.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Moustoir-Ac le 15 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Faverolles-en-Berry le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villar-Saint-Pancrace le 24 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Trausse le 28 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Notre-Dame-du-Touchet le 12 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Écrouves le 14 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Étaples-sur-mer le 16 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Baincthun le 16 mai 2023.

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Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie

Réponse de Mairie - Sevrier le 28 octobre 2025.

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Josselin le 8 août 2025.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hadol le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Lot le 11 mai 2023.

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le 17 octobre 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Falleron le 19 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Martignat le 21 avril 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villiers-sur-Orge le 21 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vitry-en-Artois le 16 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Brétigny-sur-Orge le 20 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Val-de-Chaise le 17 mai 2023.

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