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Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Aube le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) du Finistère le .

Refusé

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sassetot-le-Mauconduit le .

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Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Refusé

Sessions part sociales.
Réponse de Service départemental de l'enregistrement - Marseille le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larnaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Merlatière le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Gamarthe le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

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