Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Eygliers le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Clémencey le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dampierre 39190-01 le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Anne-sur-Brivet le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hardivillers-en-Vexin le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des logements sociaux disponibles
Réponse de Mairie - Sérignan le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chalais 36036-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Château-Chalon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grande-Synthe le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boiscommun le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Faverolles-en-Berry le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Palais 64493-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Seine-et-Marne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Apremont-la-Forêt le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thélus le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Eure le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Mairie - Paris le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plancherine le .

En retard (plus de 30 jours)