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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Hénonville le .

En attente de classement

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Château-Salins le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Berg le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Saint-Brieuc le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valdieu-Lutran le .

En retard (plus de 30 jours)

Relevées par les deux radars pédagogiques implantés sur la commune de CHANONAT au niveau du village de VARENNES sur la route D 2089
Réponse de Mairie - Chanonat le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bors-de-Montmoreau le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Aurillac le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Narrosse le .

En retard (plus de 30 jours)

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Fiche de paie des agents affectés à la sécurité des anciens Présidents de la République
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lalanne Arqué le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monlaur-Bernet le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orbessan le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Dode le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Savoie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Rabatelière le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bésayes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Iteuil le .

En retard (plus de 30 jours)