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Réponse de Mairie - Herrlisheim-près-Colmar le .

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Demande de communication des "notes de frais"
Réponse de Mairie - Montferrier-sur-Lez le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Port-Jérôme-sur-Seine le .

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Statuts de l 'Association Syndicale Autorisée d'Irrigation du Lauragais Tarnais
Réponse de Préfecture du Tarn le .

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Numéro NEPH code de la route
Réponse de Préfecture des Pyrénées-Atlantiques le .

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Echange entre la Fédération Bancaire Français et la Présidence de la République
Réponse de Présidence de la République le .

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échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orly le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Albertville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ocquerre le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Auzas le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Crouy-sur-Ourcq le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Faute-sur-Mer le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flers-en-Escrebieux le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Bassée-Montois le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Plan-d'Orgon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Julien-d'Ance le .

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Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Orange le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Hautes-Alpes le .

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Notes de frais du maire de Saint-Juéry entre juin 2020 et octobre 2025.
Réponse de Mairie - Saint-Juéry 81257-01 le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Couëron le .

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