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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - L'Isle-sur-la-Sorgue le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Nice - Tonduti-de-l'Escarène le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des affaires culturelles (DAC) - Martinique le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité territoriale - Gironde le .

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Withdrawn by the requester

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plouzané le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Palais 64493-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Obernai le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rexpoëde le .

En retard (plus de 30 jours)

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le .

Aboutie

Demande de documents (activité contentieuse de la Caisse)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Rhône le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thaix le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gueutteville-les-Grès le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Fons le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moustoir-Ac le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Aboutie

Protocole du 8 février 2013 organisant des signalements entre les OPJ et les CAF.
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thiais le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lunéville le .

Saisine CADA en cours