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Notes de frais - Maire
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Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Réponse de Mairie - Faverges le .

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Note de frais du maire
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Les notes de frais du maire et de la mairie
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Note de frais de Monsieur Arnaud Decagny
Réponse de Mairie - Maubeuge le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Varennes-Vauzelles le .

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Demande de communication de document administratif relatif au partenariat entre la ville de Valenciennes et l'entreprise Huaweï
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bridoré le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

En attente de classement

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lugny 71267-01 le .

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