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MAIRIE
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villentrois le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Jarsy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Péroy-les-Gombries le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guignes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vaucelles-et-Beffecourt le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guémappe le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vaux 03301-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brouzet-les-Alès le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arbéost le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Esterre le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Celette le .

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