Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 14)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres

Réponse de Mairie - Combloux le 13 mars 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Canals le 19 mai 2023.

Très en retard

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Service public des Energies de la Drôme le 20 juin 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Allaines le 19 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Odars le 3 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sermoyer le 22 avril 2023.

Très en retard

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.

Réponse de Rennes Métropole le 14 décembre 2023.

Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud

Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 18 septembre 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bourg-Archambault le 19 mai 2023.

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre

Réponse de Mairie - Bonne le 14 janvier 2025.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vieux-Berquin le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Maclou-de-Folleville le 18 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Croix-sur-Gartempe le 19 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Laissey le 30 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Monoblet le 2 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Gémigny le 10 mai 2023.

Très en retard

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes

Réponse de Mairie - Rennes le 22 juin 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Torcy-le-Grand 10379-01 le 21 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mauressac le 3 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Landos le 10 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Oyé le 17 mai 2023.

Très en retard

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 29 mars 2024.

Aboutie

Refus d'entrée sur le territoire français

Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le 25 mai 2022.

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le 4 août 2020.

Partiellement aboutie