Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Callen le .

Très en retard

Demande de communications entre Irrigants de France et le ministère de la Transition écologique à propos des décrets relatifs à la gestion quantitative de l'eau
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Procès verbaux des discussions tenues pendant les réunions ministérielles en vue de préparer le "Plan Eau"
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé

échanges avec Boury Tallon & Associés concernant le projet d'aménagement de Bouygues Immobilier de l'île Seguin
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vidauban le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tramayes le .

Information non détenue

Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
Réponse de Ministère du travail le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Longwy le .

Erreur lors de l'envoi

Rapport IGAS/IGF sur l'Etablissement français du sang (EFS)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Saisine CADA en cours

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Conat le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Briennon le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire-les-Eymes le .

Aboutie

Achats de vaccins contre la COVID-19 en 2020-2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Code source portail d'authentification "Cerbère"
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chartres le .

Information non détenue

Demande de documents envoyés par AGPM au ministère de la Transition
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

Très en retard