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Demande de documents
Réponse de Mairie - Liévin le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Belluire le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris 5 - Paris Descartes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baudinard-sur-Verdon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Commequiers le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nègrepelisse le .

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Demande du Répertoire d'informations publiques ( RIP)
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

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Demande des copies des résultats suite aux audits : financiers, informatiques et du personnels
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

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Attestations de conformité
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Auzas le .

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étude menée en 2023 sur la RD60A, "montée du château"
Réponse de Mairie des Pennes-Mirabeau le .

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Notes de frais et justificatis
Réponse de Mairie de Massy le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cyprien 66171-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bonrepos-sur-Aussonnelle le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tagolsheim le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Arques le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bora-Bora le .

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Demande notes de frais d'élus et agents publics
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

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Demande notes de frais
Réponse de Mairie - Colombes le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Brevin-les-Pins le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Les Allues le .

Aboutie

Notes de frais- Ville de Vernon
Réponse de Mairie - Vernon 27681-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Luz-Saint-Sauveur le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lachapelle-Saint-Pierre le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wintzenheim-Kochersberg le .

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