Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bourg le 12 mai 2023.

Très en retard

Résiliation association

Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le 19 juin 2025.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Commissariat de police d'Oullins le 16 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aurillac le 26 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie de la videosurveillance angevine

Réponse de Mairie - Angers le 23 août 2023.

Refusé

Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine

Réponse de Mairie - Angers le 23 août 2023.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Craponne-sur-Arzon le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Campagne de Caux le 12 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cuverville 14215-01 le 18 avril 2023.

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Landes le 19 mars 2024.

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aubrometz le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 29 mars 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Piblange le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Voujeaucourt le 30 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vernet-Chaméane le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le 10 mars 2023.

Très en retard

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Pont-Évêque le 1 août 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Onet-le-Château le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le 2 mars 2023.

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Denis-sur-Sarthon le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Giez le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montigny-en-Gohelle le 16 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Linselles le 15 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi