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Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ancinnes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sassetot-le-Mauconduit le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Sciez le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Billère le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Louvres le .

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Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Sarthe le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Carpentras le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Orange le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - L'Isle-sur-la-Sorgue le .

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Lyon - 2e arrondissement le .

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Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
Réponse de Mairie - Avignon le .

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Documents de subvention
Réponse de Mairie - Boisemont le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Puy-de-Dôme le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Gardanne le .

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Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

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Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Nice - Tonduti-de-l'Escarène le .

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Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Réponse de Mairie - Bezons le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Héming le .

Saisine CADA en cours

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Polisot le .

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