Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Laurent-de-Lin le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oinville-sous-Auneau le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-lez-Tatinghem le .
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Clément-sur-Valsonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
échanges avec Edelman SA sur la fin des chaudières à gaz au sein des territoires ruraux
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brouzet-les-Alès le .
En retard (plus de 30 jours)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neuville-sur-Seine le .
Très en retard