Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 8)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 26 avril 2024.

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le 19 avril 2024.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Dampierre 39190-01 le 18 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Liège le 7 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aigné (72650) le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Busnes le 16 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Beaulieu 43021-01 le 13 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Romorantinais et du Monestois le 10 mars 2023.

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Rennes le 13 avril 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chezelles 36050-01 le 18 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chabanais le 26 avril 2023.

Très en retard

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 31 mars 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Challes le 17 mai 2023.

Très en retard

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024

Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le 26 juillet 2023.

Aboutie

Liste note de frais de Monsieur le Maire

Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le 30 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Luxe-Sumberraute le 16 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bettrechies le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vernajoul le 24 avril 2023.

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Mairie - Tours le 27 juillet 2023.

Aboutie

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels

Réponse de Premier ministre le 9 septembre 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Craponne-sur-Arzon le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chambon-le-Château le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Camaret-sur-Mer le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sevrey le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montreuil-des-Landes le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)