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Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le 14 octobre 2025.

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le 27 octobre 2025.

En attente de classement

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515

Réponse de Ministère du travail le 13 septembre 2023.

Aboutie

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Woippy le 30 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le 14 mars 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pyrénées audoises le 14 mars 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Bugey Sud le 14 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le 14 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le 15 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Préfecture du Finistère le 21 mars 2023.

Waiting clarification

Demande de document : documents de marchés publics, statistiques, rapports, codes sources, notes de frais, correspondances, etc.

Demande envoyée à Mairie - Toulouse le 23 octobre 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) - Allier le 15 mars 2023.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Aisne le 15 mars 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Val-d'Oise le 15 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Alpes-de-Haute-Provence le 20 mars 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Demande envoyée à Mairie - Francheville 69089-01 le 19 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Demande envoyée à Mairie - Voiron le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Demande envoyée à Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le 11 mai 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Demande envoyée à Mairie - Genas le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Demande envoyée à Mairie - Chambéry le 17 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Demande envoyée à Mairie - Caudebec-lès-Elbeuf le 17 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Demande envoyée à Mairie - Élancourt le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Demande envoyée à Mairie - Roissy-en-Brie le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le 22 mars 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Brigade de gendarmerie - Chauny le 23 mars 2023.

Information non détenue