Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le 24 novembre 2025.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Barthélémy le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Corme-Royal le 26 avril 2023.

Très en retard

Liste des débits de tabac

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 17 octobre 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bénéjacq le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de NIR

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 20 janvier 2025.

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le 10 octobre 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aubigné-Racan le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Burzet le 24 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Guignes le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vattetot-sur-Mer le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024

Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le 26 juillet 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Nouzilly le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Courléon le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 22 décembre 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le 26 avril 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vourey le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Épinac le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Dolaincourt le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montpeyroux 12156-01 le 20 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Réauville le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Crossac le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Cirq 24389-01 le 20 avril 2023.

Très en retard

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 10 décembre 2024.

Saisine CADA en cours

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le 2 mars 2023.

Saisine CADA en cours