Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Tours le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gommegnies le .

Waiting clarification

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Oigny le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barnas le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontenay-Trésigny le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pirey le .

En retard (plus de 30 jours)

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Seine-et-Marne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Reillanne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nesles-la-Vallée le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lhuis le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ogenne-Camptort le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Igé 71236-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Coimères le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oyeu le .

En retard (plus de 30 jours)

Information sur le NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 18e arrondissement Grandes Carrières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Rome-de-Dolan le .

En retard (plus de 30 jours)