Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le 26 janvier 2023.

Très en retard

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le 2 mars 2023.

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Serres-sur-Arget le 24 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bessines-sur-Gartempe le 19 mai 2023.

Très en retard

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public

Réponse de Direction interministérielle du numérique le 10 octobre 2025.

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le 24 avril 2024.

Partiellement aboutie

Base des Conseillers Techniques Sportifs

Réponse de Ministère des sports le 27 mai 2021.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Guerche-sur-l'Aubois le 27 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Réauville le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Quistinic le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Fleury-d'Aude le 24 avril 2023.

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Strasbourg le 27 mars 2023.

Partiellement aboutie

Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques

Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le 5 janvier 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal

Réponse de Mairie - Boisgervilly le 10 novembre 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Javron-les-Chapelles le 13 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Athis-Val-de-Rouvre le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lignerolles 61491-05 le 19 avril 2023.

Très en retard

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse de Ministère de la Justice le 13 septembre 2023.

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 20 juillet 2020.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mours-Saint-Eusèbe le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chevaline le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Écrouves le 14 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sassetot-le-Mauconduit le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Corme-Royal le 26 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Malrevers le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)