Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Aude le 7 avril 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villette-lès-Dole le 9 mai 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Réponse de Mairie - Sérignan-du-Comtat le 25 janvier 2023.

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 8 décembre 2021.

Très en retard

Documents de subvention

Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le 31 juillet 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vacquiers le 3 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Littenheim le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais du maire de Brive

Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lourenties le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Montellier le 21 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cissac-Médoc le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Olby le 16 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hadol le 20 mai 2023.

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse de Préfecture - Ardèche le 7 novembre 2021.

Très en retard

Information et de mande de documents

Réponse de Ministère de la culture le 21 janvier 2025.

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 22 décembre 2023.

En attente de classement

Connaissance des dépenses

Réponse de Mairie - Le Pradet le 27 août 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Valdallière le 26 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Beaulieu-sur-Loire le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vallenay le 28 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chassal le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Mairie - Nancy le 26 mai 2023.

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Pôle Emploi le 1 septembre 2023.

Aboutie

Inventaire des milieux naturels

Réponse de Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le 3 janvier 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Nancy le 26 mai 2023.

Très en retard