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Répertoire d'informations publiques (RIP)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

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Très en retard

Notes de frais - Maire

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Aboutie

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Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Quincy-Voisins le 18 mai 2023.

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Données essentielles dans la commande publique

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Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

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Échanges entre FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pontvallain le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 14 septembre 2023.

Aboutie

Échanges entre CDC HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Château-Chalon le 7 mai 2023.

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Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le 19 avril 2024.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chalais 36036-01 le 18 avril 2023.

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Dossier d'inscription année 2017-2018

Réponse de Ecole générale et technologique privée Institut FFGOLF Haut niveau (Magny-les-Hameaux) le 23 septembre 2024.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Pierre-le-Vieux 71469-01 le 21 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Lerrain le 20 mai 2023.

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Demande de remise de documents — fiches de paie 2024 & attestation d’emploi / attestation France

Réponse de URSSAF d'Ile-de-France le 20 octobre 2025.

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Réponse de Mairie - Tendron le 28 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Le Petit-Mercey le 9 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Fougerolles-du-Plessis le 13 mai 2023.

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