Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vaucelles-et-Beffecourt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neufmoutiers-en-Brie le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ludres le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .

Saisine CADA en cours

Liste des notes de frais
Réponse de Mairie - Vennecy le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chavanatte le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Morancez le .

Très en retard

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Échanges entre les COOP’HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Kembs le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barnas le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Craponne-sur-Arzon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Fontenelle 35113-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Berzy-le-Sec le .

Très en retard