Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
Information non détenue
La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement
Communication des notes de frais de la commune
Réponse de Mairie - Souligné-sous-Ballon le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .
En attente de classement
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Juire-Champgillon le .
Très en retard
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .
En attente de classement