Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lavergne 47144-01 le .

Très en retard

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nesle-et-Massoult le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - San-Gavino-di-Tenda le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bouillonville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grandeyrolles le .

Très en retard

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Armagnac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arrigas le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Frajou le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valbonnais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Maray le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cuisles le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bouhans-lès-Lure le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chevagny-les-Chevrières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-le-Mauger le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-Bénouville le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Michel-de-Volangis le .

Très en retard