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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien le .
Aboutie
Monsieur BERNE bonjour,
Je vous informe que le répertoire d'informations publiques de la CAPA est disponible à cette adresse https://opendata.ca-ajacc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Gascogne Toulousaine le .
Information non détenue
Objet : ASSOCIATION OPEN KNOWLEDGE FRANCE - Réponse à demande au titre du
droit d’accès aux documents administratifs (RIP)
Importance : haute
...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
J'ai bien transmis votre demande à Monsieur Bruno Gérentes, DGS de Grand Bourg Agglomération, qui ne manquera pas de vous apporter u...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint un courrier à votre attention, suite à
votre demande de communication en date du 09 mars 2023....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Quimper Bretagne Occidentale le .
Information non détenue
Monsieur
Après vérification auprès des services concernés, je vous informe que la ville de Quimper n'a pas encore, à ce jour, mis en place de répertoi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Cap Corse le .
Très en retard.
Monsieur,
Par la présente, nous accusons réception de votre demande qui sera traitée dans les meilleurs délais.
Vous souhaitant bonne réception,...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le courrier de
réponse à votre demande.
Cordialement,
Franç...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .
Très en retard.
Bonjour monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le registre de traitement de la CCDB. Les fiches
de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel et le transmettons à la Direction des Systèmes d'Informations.
Cordialement,
Merci de ne pas répo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .
Information non détenue
Monsieur,
J'ai lu avec attention votre demande.
A ce jour la CCVUSP ne dispose pas de ce document.
Nous nous engageons à le mettre en ligne sur notre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées audoises le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous informe que tous les documents publics de la CCPA sont disponibles sur le site www.pyreneesaudoises.fr - onglet "documents publics" (...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande du jeudi 9 mars 2023 rappelée ci-dessous, nous
vous informons que le registre des informations publiques (RIP) de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
Erreur lors de l'envoi
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Soissonnais le .
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération
- Soissonnais ([Commun...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Castelnaudary Lauragais Audois le .
Aboutie
Bonjour,
L'ensemble des actes administratifs accessibles au public est disponible sur notre site internet : https://www.cccla.fr/c-la-communaute/page-1...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Aunis Atlantique le .
Très en retard.
Bonjour,
Tous les actes administratifs sont consultables sur le site internet de la CdC Aunis Atlantique voir lien :
https://www.aunisatlantique.fr/a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Fronsadais le .
Très en retard.
Monsieur,
Les principaux documents que vous demandez sont disponibles en accès libre à l'adresse suivante :
https://www.cdc-fronsadais.com/communaut...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bugey Sud le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Vous retrouvez tous les documents sur notre site internet
[1]www.ccbugeysud.com.
Cordialement,
[2][IMG] [3][I...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel ci-dessous relatif au Répertoire des
Informations Publiques (RIP), j’ai le plaisir de vous i...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud le .
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Your message to [Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud request email] couldn't be delivered.
heloise.mercier wasn't found at beaunecotee...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .
Très en retard.
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Message-id: <[adresse email]>
Date: Thu, 09 Mar 2023 13:33:00 +0100
Fro...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Sartenais Valinco Taravo le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Ardenne Rives de Meuse le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes -
Montesquieu ([Communauté...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Landerneau Daoulas le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Pays
de Landerneau Daoul...