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échanges avec la CCI Morbihan sur l'appui à l'ouverture et au financement de nouvelles lignes aériennes concernant l'aéroport de Lorient Bretagne sud
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Allues le .

En attente de classement

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Arlanc le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carquefou le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Bouchage 38050-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Agnan 81236-01 le .

Waiting clarification

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gex le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Meroux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Agen-d'Aveyron le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Amilly 28006-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nordheim le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bessines-sur-Gartempe le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Alincourt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lavatoggio le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Vasteville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jouin-de-Blavou le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vaucelles-et-Beffecourt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Garcelles-Secqueville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Aignan-de-Cramesnil le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Aubin 10334-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bouzincourt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

En attente de classement