Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais

Réponse de Mairie - Ingersheim le 7 juillet 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Beaulieu 43021-01 le 13 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Quistinic le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villar-Saint-Pancrace le 24 avril 2023.

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Lille le 2 octobre 2023.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Boissy-le-Bois le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Énencourt-le-Sec le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hardivillers-en-Vexin le 15 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Guignes le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes

Réponse de Mairie - Nantes le 31 mai 2024.

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales des Vosges le 5 avril 2024.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Tille et Venelle le 9 mars 2023.

Très en retard

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite

Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le 1 février 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Plateau de Russey le 9 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Alincourt le 23 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Escombres-et-le-Chesnois le 23 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bors-de-Montmoreau le 26 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sigogne le 26 avril 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Azur le 9 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bordères-et-Lamensans le 9 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mondicourt le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Kappelen le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marolles-sur-Seine le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Chaufour-Notre-Dame le 2 août 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Adam-les-Passavant le 30 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)