Demandes similaires à 'Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine' (page 15)

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"

Réponse de Agence Régionale de Santé Île-de-France le 31 août 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Audit sur le projet de cloud OSHIMAE

Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le 21 octobre 2021.

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Perpignan le 26 novembre 2020.

Aboutie

Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 3 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200

Réponse de Conseil régional - Occitanie le 16 mars 2021.

Très en retard

grille de cotation des candidatures au BRS

Demande envoyée à Opac du Rhône le 16 février 2023.

Très en retard

grille de cotation des candidatures au BRS

Demande envoyée à GrandLyon Habitat le 21 février 2023.

Information non détenue

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest

Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le 9 mars 2020.

Partiellement aboutie

Délibérations du Conseil Municipal

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 5 mars 2021.

Refusé

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube

Demande envoyée à Mairie - Troyes le 9 avril 2021.

Aboutie

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017

Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le 14 avril 2022.

Aboutie

Nombre d’euthanasie dans les fourrières

Réponse de Mairie - Lille le 17 mars 2022.

Information non détenue

Demande attestation militaire

Demande envoyée à Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le 28 juin 2022.

Partiellement aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Nantes le 2 décembre 2020.

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 17 août 2021.

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Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe le 20 décembre 2022.

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Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le 20 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Morbihan le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Meurthe-et-Moselle et Meuse le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le 20 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le 20 décembre 2022.

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