Répertoire d'informations publiques (RIP) - un paquet de demandes
Envoyé aux 424 autorités par Xavier Berne le .
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Quimper Bretagne Occidentale le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Forcalquier et Montagne de Lure le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - La Veyle le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Beaume Drobie le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Lieuvin Pays d'Auge le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Pays de Dreux le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Bastides et Vallons du Gers le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Crêtes Préardennaises le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Vichy Communauté le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Saint-Brieuc Armor Agglomération le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Gentiane le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Réolais en Sud Gironde le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Vallées de la Tille et de l'Ignon le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Rives de Saône le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Châtaigneraie Cantalienne le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Barséquanais en Champagne le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Royan Atlantique le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de Gers le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - La Pieve de l'Ornano le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Ardèche Rhône Coiron le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Villefranchois le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Fercher Pays Florentais le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Cannes Pays de Lérins le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Cingal Suisse Normande le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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