Répertoire d'informations publiques (RIP) - un paquet de demandes
Envoyé aux 470 autorités par Open Knowledge France le .
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Territoire de Lunéville à Baccarat le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Territoire de Fresnes-en-Woëvre le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Terres Touloises le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Terres du Val de Loire le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Terres de Chalosse le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Sud Messin le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Ternois le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Communauté de communes - Tannay Brinon Corbigny le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Sud Marnais le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Sud Hérault le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Sud Grésivaudan le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Sud Avesnois le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Sud Artois le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Sud Alsace Largue le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Sucs le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Sources de l'Orne le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Sézanne Sud Ouest Marnais le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Sèvre et Loire le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Senlis Sud Oise le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Sélestat le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Seille et Mauchère Grand Couronné le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Saulnois le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Roi Morvan communauté le .
Très en retard.
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