Répertoire d'informations publiques (RIP) - un paquet de demandes
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 1 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Briey le .
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Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Indre-et-Loire le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Grenoble 2 le .
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Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Caen 2 le .
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L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 3 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Puy-en-Velay le .
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L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Bordeaux 1 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Quimper 3 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Vaucluse le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Château-Thierry le .
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Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Seine-et-Marne le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Maine-et-Loire le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Saône-et-Loire - antenne de Paray-le-Monial le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Ain le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Thonon-les-Bains le .
En attente de classement
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Isère le .
Très en retard.
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L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Lunéville le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Orne le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Péronne le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Nantes 2 le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Grenoble 1 le .
Erreur lors de l'envoi
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône le .
En attente de clarification
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L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Nîmes 3 le .
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